Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : BAYA MAELYS EI
Forme juridique : Entreprise individuelle
Adresse du siège social : 41 rue Nationale, 49340 VEZINS, FRANCE
Immatriculation : 93826130200013
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
2. Coordonnées de Contact
Email : contact@luxuryscrunchy.com
Formulaire de contact : Nous contacter
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : BAYA Maëlys, gérante de BAYA MAELYS EI
Email : maebypro@gmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de BAYA MAELYS EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de BAYA MAELYS EI.
6. Données Personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
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8. Responsabilité
BAYA MAELYS EI s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Cependant, BAYA MAELYS EI ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
BAYA MAELYS EI se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@luxuryscrunchy.com
Date de dernière mise à jour : 01/02/2025
Luxury Scrunchy Paris est une marque déposée de BAYA MAELYS EI. L’entreprise est enregistrée sous le nom de BAYA MAELYS EI, micro-entreprise immatriculée sous le numéro Siret 93826130200013 et dont le siège social est situé à 41 rue Nationale, 49340 VEZINS, FRANCE.